REFERENCES
Natura 2000 / Défrichement
Intitulé-Commune Année Dpt Projet Prestation
Domaine Montariol Degroote
Raissac sur Lampy
En cours 11 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores-Etude hydraulique-Etude technique de gestion des effluents
Hélène VEZINET - Le Clos d'Etienne -Vacquières  2012 34 Projet de création d'un lotissement de 9 lots Dossier de déclaration au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement
Centre équestre Milhaud 2011 30 Réalisation d’un centre équestre Dossier de déclaration au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement
Cave coopérative de Saint Quentin la Poterie 2011 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave CELLIER DES VESTIGES ROMAINS à Bouillargues  2011 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Mairie de Saint Chaptes 2011 30 Aménagement de  divers voiries communales Mission complète Loi MOP
Domaine de la Sablière-Saint-privat de Champclos  2011 30 Défrichement pour la réalisation de 18 emplacements Notice d’impact de défrichement et étude d’incidence simplifiée