REFERENCES
I.C.P.E. / Etude d'impact / Etude de danger
Intitulé-Commune Année Dpt Projet Prestation
Commune de Domessargues En cours 30 Aménagement de la zone d'activité des Valens Etude de faisabilité
Dossier de demande de cas par cas
Notice d’impact de défrichement et interface aménagée

Dossier de déclaration au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement

Mission de maitrise d'œuvre complète
Communauté de communes de la Vallée du Gapeau Solliès Pont En cours 83 Mise à niveau de l’unité de compostage de boues existante (4 000T/an) et maîtrise d’œuvre du projet d’extension - mise en conformité à 7000 T/an-(co-traitance avec EGIS Eau) Audit du site existant

 Dossier de demande d’autorisation d’exploiter

Mission de Maîtrise d’Œuvre complète (cotraitance avec EGIS Eau) : Avant-projet - Projet - Assistance Contrat Travaux - VISA - Direction Exé. Travaux - Assistance Opération Réception.
PERRIN & FILS S.A. En cours 84 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores- Etude Natura 2000
SAUR – THUIR En cours 66 Extension de la plate-forme de compostage des boues – capacité  -15 000 T/an de boues Dossier de demande d’autorisation d’exploiter + AVP + étude de dispersion atmosphérique
Domaine Montariol Degroote
Raissac sur Lampy
En cours 11 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores-Etude hydraulique-Etude technique de gestion des effluents
Union intervinicole de stockage Béziers + Ferme de Sélicate à Captestang En cours 34 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores-étude  gestion des effluents
S.A.S. Hamelin Peintures-Monéteau  En cours 89 Usine de Fabrication de peintures et vernis   Réalisation du dossier ICPE complet dont modélisation et analyse de la dispersion atmosphérique d’odeurs
SARL Le Chêne Vert à Apt (04) 2012 4 Dossier de mise en conformité réglementaire + Etude technique AVP ICPE
PSL à Compans - 77 2012 77 Dossier déclaration et mise en conformité d'une unité de compostage AVP - Dossier de déclaration ICPE
SAUR – Manosque 2012 4 Mise à niveau de la plate-forme de compostage de boues de Manosque (de 9 000 T/an à 18 000 T/an) Dossier d’avant-projet

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter
SAUR - Bellegarde 2012 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers
Domaine PAUL MAS-MALRAS  2012 11 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
SICTOM Pézenas- Agde  2011 34 Réalisation d’un quai de transfert des déchets ménagers à AGDE, extension du compostage déchets verts à 18 000 T/an et création d'une aire de broyage de bois Réalisation du dossier de demande d’autorisation ICPE
Commune de Thornac et Atuech  2011 30 Station d'épuration Dossier de demande d'autorisation  + Notice d'impact
Cave coopérative de Saint Quentin la Poterie 2011 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Caves de Buzet et Espiens  2011 47 Mise en conformité des deux   établissements Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave CELLIER SAINT AUGUSTIN à Sénas  2011 13 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave CELLIER DES VESTIGES ROMAINS à Bouillargues  2011 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative de VILLESEQUELANDE 2011 11 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Mairie de Saint Chaptes 2011 30 Aménagement de  divers voiries communales Mission complète Loi MOP
Cave Coopérative de Bonnieux 2010 84 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative de Fontanes  2010 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative de Corconne  2010 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
SCEA CHATEAU LALANDES à Pennautier (11) 2010 11 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave des Vignerons Créateurs  : projet de regroupement de 7 caves coopératives 2010 30 Création de la cave et de son système de traitement des effluents pour autorisation Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores + projet de gestion des effluents
TERREAL-Saint Martin Lalande 2010 11 Reprise complète de l’ensemble de la gestion des eaux usées du site Mission Complète -(en cours)
VALTOM 2009 63 Réalisation du centre de transfert de Saint Eloy les Mines

en collaboration avec Egis Eau
Réalisation d'une étude d'impact et d'une étude de danger et 
VALTOM 2009 63 Réalisation d'un centre de transfert de Riom - 18 000 t/an d'OM en collaboration avec Egis Eau
Réalisation d'une étude d'impact et d'une étude de danger
Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon 2009 Hors Métr. Unité de compostage des déchets organiques du territoire de St Pierre (2000 T/an)  Etude dangers + Etude de risques sanitaires
Environnement Massif Central à Mende (48) 2009 48 Extension d’un centre de tri DID, DIB, Compostage, Broyage et stockage de bois Dossier complet de Demande d’Autorisation + notice d’Impact
Dossier Loi sur l’eau
APS, AVP
Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon 2009 Hors Métr. Maîtrise d’œuvre de l’unité de compostage des déchets organiques du territoire de St Pierre (2000 T/an)
Assistance technique au BET local (Ingénierie des Iles)
Mission de maitrise d'œuvre complète

Etude dangers + Etude de risques sanitaires  
SICTOM Pézenas- Agde  2009 34 Réalisation d’une unité de compostage de déchets verts à AGDE (34)  - 8 000 T/an  Dossier ICPE déclaration
          
Mission de Maîtrise d’Oeuvre complète AVP – PRO – DCE – ACT – VISA – DET – AOR - MESI
(co-traitance BCEOM / architecte COUDRAY)
Communauté de communes Cévennes Garrigue 2009 30 Réalisation quai de transfert des OM, déchetterie avec broyage DEV et locaux à Saint Hippolyte du Fort Dossier ICPE Autorisation + PC                                 

Mission de Maîtrise d’Oeuvre complète AVP – PRO – DCE – ACT – VISA – DET – AOR                       
(co-traitance architecte COUDRAY)
Communes de St-Pons-la-Calm  2009 30 Station d'épuration Dossier de déclaration  - notice d'impact
Environnement Massif Central  2009 48 Extension du centre de tri de déchets de collecte sélective DIB DIS et création d’une plate-forme de compostage Déchets verts + FFOM.  Réalisation du dossier de demande d’autorisation ICPE.

Dossier technique de gestion des eaux pluviales.

Dossier de déclaration au titre  des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement.
Commune de Goult  2008 84 Réhabilitation de la décharge d'ordures ménagères- dossier d'autorisation ICPE
Cave de SABLEDOC à Aigues-Mortes  2008 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave de SOUVIGNARGUES  2008 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave du RAZES  2008 11 création d’une installation de traitement des effluents par bassin d‘évaporation naturelle- Avant-projet + Maîtrise d’Œuvre complète -Réseaux et Gestion des effluents + gestion des eaux pluviales + dossier d'autorisation ICPE
Caves de Vers-Pont-du-Gard, Marguerittes, Beaucaire 2007 30 Mise en conformité de l’établissement Remise aux normes de ces établissements par rapport aux nouvelles réglementations
Cave coopérative d’Argeliers  2007 11 Gestion des effluents de la cave Dossier ICPE -Étude de gestion des eaux du site-Maîtrise d’œuvre complète-
Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR) 2006 Hors Métropole Projet de création d’une plate-forme de co-compostage sur le territoire de la CINOR Mission de programmation et dossier d’autorisation en Loi sur l’Eau
Communauté de Communes d’Amplepuis-Thizy (CCPAT) 2006 69 Réalisation d’une station d’épuration et d’une unité -de compostage des boues - Mission d’étude AVP compostage + Dossier ICPE déclaration (sous-traitant BCEOM)
S.A VINOBAG à Saint Jean de la Blaquière   2006 34 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Nexity Foncier Conseil 2006 30 Création d’un lotissement de 12 lots à Garrigues Sainte Eulalie  Études préliminaires, Dossier d’autorisation de lotir, Traitement paysager
SAUR - FRANCE Centre Valorisation Compostage  2005 34 Réalisation  d’une plateforme de compostage de biodéchets et déchets verts à Aspiran  – 7 500 T/an Dossier ICPE déclaration                                    Mission de Maîtrise d’Oeuvre complète AVP – PRO – DCE – ACT – VISA – DET – AOR.(cabinet Coumelongue Béziers sous-taitant ABH)              
SAUR - FRANCE Centre Valorisation Compostage Manosque  2005 04 Réalisation d’une plate-forme de compostage de boues à Manosque  Maîtrise d’œuvre complète et dossier de déclaration
Cave coopérative des Vignerons Beaucairois  2005 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Fédération des Vins du Bergeracois  2005 24 Mise en place d’une station de (pré)traitement avant raccordement à la station d’épuration de Bergerac Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Le Gravillas à Sablet  2005 84 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
Cave coopérative Terre des Frères à Villedieu  2005 84 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
Cave Les Vignerons de Marguerittes  2005 30 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
Cave Clochers et terroirs à Puilacher  2005 34 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
U.C.C.A. Les Vignerons des Côteaux du Pont du Gard à Vers Pont du Gard  2005 30 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
Cave Terra Ventoux  - Villes sur Auzon  2005 84 Mise en conformité de l’établissement Modification et reprise du Dossier de Demande d’Autorisation
SCA Cave Les Vignerons de l’Occitane à Servian  2005 34 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Nexity Foncier Conseil 2005 30 Création d’un lotissement de 17 lots à Bouillargues Études préliminaires, Dossier d’autorisation de lotir, Traitement paysager, Dossier Loi sur l'Eau
TTC MALO (groupe CHIMIREC) 2004 84 Mise à niveau de la plate-forme  de compostage de boues d’épuration urbaines à Orange - 15 000 T/an Dossier ICPE Autorisation modificatif                                    Mission de Maîtrise d’Oeuvre complète AVP – PRO – DCE – ACT – VISA – DET – AOR.(co-traitance BCEOM)
SIVOM de la Vallée Borgne à Saint André de Valborgne - 2004 30 Station de transit pour déchets ménagers Dossier complet de Demande d’Autorisation + notice d’Impact.
SCA La Venise Provençale à Saint-Julien-Les-Martigues  2004 13 Assistance à la Mise en place d’une installation de traitement des effluents par épandage mobile Dossier complet de demande de déclaration + mission MO complète
SCA Cave des Vignerons du Roy René à Lambesc  2004 13 Mise en place d’un raccordement de la cave à la future station d’épuration communale + traitement biologique. Assistance technique et étude de faisabilité
SCA Cave des Vignerons de l’Or à Mauguio  2004 30 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
SCA Les Vignerons de Calvisson  2004 30 Assistance à la Mise en place d’une installation de traitement des effluents par bassin d‘évaporation naturelle Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cogefim  Bama * 2004 30 Création d’un lotissement de 76 lots. « Le Vigné » à Calvisson  Études préliminaires, Dossier d’autorisation de lotir, Traitement paysager 
Cogefim Bama * 2004 30 Création d’un lotissement de 36 lots à Langlade Études préliminaires, Dossier d’autorisation de lotir, Traitement paysager
SEGARD * 2004 30 Création d’une ZAC à vocation artisanale de 70 lots à Bouillargues (30) Études préliminaires, Dossier de création. Aménagements paysagers, suivi réglementaire …
Nexity Foncier Conseil * 2004 30 Création d’une ZAC à vocation d’habitat. (Les Combes) 170 lots à Bouillargues Études préliminaires, Dossier de création. Aménagements paysagers, suivi réglementaire
S.I.A Amélie - Arles - Montbolo 2003 66 Création d’une plateforme de compostage de boues  d’épuration urbaines – 800 T/an Dossier ICPE déclaration                                    Mission d’assistance Maîtrise d’œuvre AVP – PRO – DCE – ACT – VISA – DET – AOR.(co-traitant cabinet Coumelongue Béziers)                     
S.C.A.E.  “Vignobles & Vergers François Ravel”  - Pierrefeu du Var   2003 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité
S.C.A. Les Vignerons de La Porte d’Or - Pont Saint Esprit  2003 30 Mise en place d’un traitement des effluents par traitement biologique. Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores + MO complète
Nexity Foncier Conseil * 2003 30 Étude de Faisabilité d’un lotissement de 66 Lots  pour la commune de Uchaud (30) Études préliminaires, Dossier d’autorisation de lotir, Traitement paysager, suivi réglementaire
SENIM * 2003 30 ZAC Esplanade Sud à Nîmes Étude d’aménagement des axes routiers, Dossier de révision du POS / PLU. Étude paysagère, suivi réglementaire …
SEGARD * 2003 30 Création d’une ZAC à vocation artisanale de 40 lots à Gallargues (30) Études préliminaires, Dossier de création. Aménagements paysagers,…
SEBLI - commune de Béziers 2002 34 Création de la ZAC du Parc de Fonsérannes de 140 Ha Etude d'impact + dossier demande d'autorisation Loi sur l'Eau
Syndicat Intercommunal de la Région Nîmoise (S.I.R.N.) Marguerittes 2002 30 Extension de la déchetterie sur la commune de Marguerittes Reprise et modification du dossier de déclaration + Notice d'impact
Syndicat Intercommunal de la Région Nîmoise (S.I.R.N.) 2002 30 Création d'une déchetterie sur la commune de Caissargues Dossier de déclaration simplifié
COGEDE - Marguerittes 2002 30 Mse en place provisoire de la déchetterie de Marguerittes sur le site de la COGEDE Dossier de déclaration simplifié
Commune de Comps  2002 30 Station de transit de résidus urbains- Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave Coopérative Saint Roch Les Vignes - Cuers  2002 83 Mise en conformité de l’établissement. Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité
SCA Cave Les Vignerons de Saint Victor La Coste  2002 30 Mise en place d’un traitement des effluents complémentaires Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave Coopérative Vinicole Les Vignerons de Gignac - Gignac  2002 34 Mise en conformité de l’établissement. Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Domaine de Trapadis à Rasteau  2002 84 Création d’une cuverie et traitement des effluents Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative La Carçoise à Carcès   2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative des Vignerons de Grimaud  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Le Cellier Saint Bernard à Flassans sur Issole  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative des Maîtres Vignerons de Gonfaron  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative “Les Caves du Commandeur” à Montfort sur Argens  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Vignerons de Cotignac  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Les Celliers des Vignerons à Ramatuelle  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Saint André à Seillons sur Argens  2002 83 Mise en conformité de l’établissement Dossier complet de demande d'autorisation.  Etude d'impact  + étude de dangers + hygiène et sécurité + Mesures et contrôles de niveaux sonores
Cave coopérative Les Roches Blanches - Mormoiron  2002 84 Traitement des effluents Etude d'impact, dossier complet installations classées
Sud Rhône Environnement 2001 30 Projet de déchetterie - Beaucaire Dossier de déclaration + Notice d'impacts
Cave coopérative Les Vignerons de Saint Pourçain sur Sioule  2001 3 Traitement des effluents Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative de Saint André de Roquepertuis  2001 30 Traitement des effluents Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative de Roquefort La Bédoule  2001 13 Traitement des effluents Etude d'impact, dossier complet installations classées
CODIVIA RHONE à St Christol les Alès  2000 30 Implantation d’une unité de conditionnement de vins Etude d'impact, dossier complet installations classées
Bourgognes Michel PICARD à Chagny 2000 71 Traitement des effluents par méthanisation Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative "Les Vignerons du Mont Ventoux" à Bédoin  2000 84 Traitement des effluents par raccordement à la station d'épuration communale Etude d'impact, dossier complet installations classées
Caves coopératives de Moussac, Calvisson, Brouzet les Alès, Euzet, Barjac, Corconne, St Dézéry  2000 30 Extensions de bâtiments et cuverie, mises en conformité Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative "Cellier du Bondavin" à Redessan  2000 30 Traitement des effluents par Distillerie Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative de Gallician  2000 30 Traitement des effluents par système biologique anaérobie Etude d'impact, dossier complet installations classées
Groupement de caves,  Laudun  2000 30 Traitement des effluents par évaporation naturelle Etude d'impact, dossier complet installations classées
Cave coopérative St Géniès de Malgoires  2000 30 Extension de bâtiments Etude d'impact
SENIM - commune de Nîmes 1999 30 Création d'une Z.A.C au Mas de Vignoles de 40 Ha Etude d'impact + dossier demande d'autorisation Loi sur l'Eau
SEGARD - commune de Vauvert 1998 30 Création d'une Z.A.C de 17 Ha Etude d'impact + dossier demande d'autorisation Loi sur l'Eau
SEGARD - commune de Marguerittes 1998 30 Création d'une ZAC Etude d'impact + dossier demande d'autorisation Loi sur l'Eau
Commune de Bellegarde 1998 30 Projet de déchetterie de Bellegarde Dossier de déclaration + Notice d'impacts
SIVU de Moras 1998 30 Projet de déchetterie de Moras Dossier de déclaration + Notice d'impacts
COGEDE, Bellegarde  1997 30 Installation de broyage et de compostage (déchets végétaux) Dossier de déclaration + notice d'impact
COGEDE, Marguerittes  1996 30 Plateforme de transit et de tri de déchets industriels et ménagers Dossier complet de demande d'autorisation + notice d'impact